Conseil de Communauté du 17 avril 2023




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
I-2VEHICULES DE SERVICE ET DE FONCTION - EMPLOIS ATTRIBUTAIRES - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
I-3MODIFICATION STATUTAIRE - CHANGEMENT DE DENOMINATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202318/04/2023
I-4DESIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
I-5GARANTIE D'EMPRUNT LOGIOUEST - TRAVAUX D'AMELIORATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RUE LIEUTENANT COLONEL DE MALLERAY A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202318/04/2023
I-8TARIFS 2023 - MODIFICATION ET CAS DE GRATUITE DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202318/04/2023

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
V-2DESAFFECTATION DE LA COMPETENCE "DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE" ET REINTEGRATION DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL D'UNE PARCELLE SITUEE AU MAY-SUR-EVRE ET COMPRISE DANS LA ZONE AEROPORTUAIRE DE CHOLET PONTREAU - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
V-3SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LOCALE (SAEML) ALTER ENERGIES - PRISES DE PARTICIPATION DANS DIVERSES SAS DEDIEES AU PORTAGE DE PROJETS D'ENERGIES RENOUVELABLES - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
V-4CHARTE POUR DES PROJETS D'ENERGIES RENOUVELABLES A GOUVERNANCE LOCALE EN MAINE-ET-LOIRE - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202318/04/2023

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1CONVENTION AVEC LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE RELATIVE A LA REALISATION DE LA PARTIE CENTRE-VILLE DU POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
VII-2REAMENAGEMENT DU POLE D'ECHANGES DES BUS A CHOLET - CONSTITUTION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC LA VILLE DE CHOLET - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
VII-3AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202318/04/2023

Bureau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
X-1CAMPUS CONNECTE - CONVENTION AVEC L'UNIVERSITE PAUL VALERY DE MONTPELLIER - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202318/04/2023

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, D'EAU POTABLE ET DE VOIRIE RUES AURIET, DES NOUES, DU BELLAY ET DES MOULINS A CORON - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023
VI-2CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202318/04/2023

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - PREMIERE PROGRAMMATION 2023 - SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202318/04/2023
III-2BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEURS (BAFA) - BOURSE 2023 A DESTINATION DES JEUNES DES QUARTIERS PRIORITAIRES - Délibération - (sans annexe)18/04/202318/04/2023